Charte d'utilisation du Forum du Comité

Les sujets abordés sur le forum

Le forum du Comité de Bridge de Basse-Normandie est un espace d’échanges centré sur le bridge, dans tous ses aspects.

Une section est réservée aux discussions ne portant pas sur le bridge.

Les conditions d’accès et d’inscription

L’utilisation de ce forum est réservée aux joueurs de bridge inscrits au site du Comité de Bridge de Basse-Normandie. Il n’est donc pas exclusif aux joueurs du Comité Bas-Normand, mais la création d’un profil sur le site du Comité est indispensable.

Cette inscription est gratuite.

Les droits et les devoirs des participants

Toute personne utilisant le forum du Comité de bridge de Basse-Normandie s’engage à rester cordial, respectueux et de réaliser un effort sur sa syntaxe et son orthographe (pas de langage SMS) lors de la rédaction de leurs messages.

Il est formellement interdit de publier des messages à caractère violent, injurieux, diffamatoire, raciste, révisionniste, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine.

Il est également interdit de publier des messages dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers, …).

Nous vous rappelons que l’ensemble de vos propos est publié sous votre propre responsabilité.

La modération

La modération est actuellement réalisée par l’administrateur du site. S’il en ressent la nécessité, l’administrateur se laisse le droit de désigner un ou plusieurs modérateur(s) de son choix.

Le modérateur a la possibilité de supprimer les publications ne respectant pas les conditions d’utilisation du forum, sans avertissement préalable.

En cas de manquements répétés aux règles d’utilisation du forum, une suspension de l’accès au forum pour une durée limitée pourra être proclamée.

En cas de faute grave, le modérateur a le droit de bannir définitivement un utilisateur du forum, ainsi que de supprimer son compte personnel, limitant ainsi l’accès de l’utilisateur au site du comité.

Bien entendu, nous vous rappelons que toute publication ne respectant pas les conditions d’utilisation du forum est susceptible d’entrainer un recours devant les instances civiles (dépôt de plainte) mais aussi fédérales (CRED, CNED, …).

Référencement

Les messages publiés sur ce forum sont susceptibles d’être référencés par les moteurs de recherche, et donc d’être consulté par un public extérieur à celui du site.

Données collectées

Aucune des données collectées sur ce forum ne sera utilisée à des fins de prospections commerciales.

Modification et suppression des messages/comptes

Tout utilisateur du forum est en droit de modifier ou de supprimer les messages qu’il a posté, sans demande d’autorisation préalable.

De la même façon, tout utilisateur est libre de supprimer son compte à tout moment, sans y apporter une quelconque justification.

Mentions légales

Conformément à l’article 36 de la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, chaque membre dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Modification de la Charte d’utilisation du Forum

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